Le rapport d'activité du CESEL est établi par le Bureau et communiqué, d'une part, aux membres du CESEL, d'autre part, au maire de Sarcelles. La période de référence retenue est l'année sociale (de septembre à fin août).
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Présentation
Le rapport 2023-2024 a été voulu plus condensé que le précédent. Le rapport 2022-2023, le premier en date pour le CESEL, visait à conserver la trace de sa conception et de sa mise en place.
Nous reviendrons donc d’abord sur ce qui est notre raison d’être, comme l’indique le préambule de notre règlement intérieur :
[Être] une instance de réflexion et de propositions qui, par ses avis et études, éclaire le maire sur les différents projets ou sujets de nature économique, sociale et environnementale intéressant la Ville de Sarcelleset, au-delà, une source de réflexion locale sur les politiques publiques.
L’année 2023-2024 a été essentiellement une année de réalisation des travaux engagés. Nous pouvons exprimer ici notre satisfaction de constater que nous avons pu mettre en œuvre l’objectif de concrétiser les projets exprimés. Nous évoquerons également les travaux en cours, ceux que nous avons lancés cette année comme les travaux antérieurs, avec quelques leçons que nous avons tirées de l’expérience.
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Il n’y a pas de rapport d’activité sans un regard sur le fonctionnement que nous avons fait évaluer en fonction des réalités, et d’abord les contingences qui pèsent sur les membres du CESEL.
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Ce fonctionnement a également une dimension « communication » qui a intégré la nouvelle charte graphique de la commune dont nous sommes, légalement et règlementairement, une commission consultative aux termes de l’article L.2143-2 du Code général des collectivités territoriales.
Le CESEL est un organisme sui generis (de son propre genre), diraient les juristes. C’est une construction vivante qui vise à combiner l’engagement individuel citoyen et l’action civique collective. Fonctionnant sur la base du consensus, attentif à l’expression de chacune et de chacun, il incarne à sa manière cette ambition que revendique notre commune de faire davantage chaque jour de Sarcelles « une ville fraternelle ».
Sommaire du rapport
Présentation
1. Les travaux du CESEL
1.1. Les avis adoptés
1.2. Les travaux en cours
1.3. Les modalités de coopération aux travaux
2. Fonctionnement
2.1. L’ajustement de notre fonctionnement
2.2. La communication
2.3. Composition du CESEL
À propos du CESEL